1. Éditeur du site
Le site asncloud.fr est édité par ASN NET SASU, société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 3 000 €, immatriculée au 944 320 357 R.C.S. Romans, dont le siège social est situé au 54 ALLEE DARIUS MILHAUD, 26000 VALENCE.
- Raison sociale : ASN NET SASU
- SIRET : 944 320 357 00014
- TVA intracommunautaire : FR35944320357
- Téléphone : 04 12 05 21 98
- Email : contact@asncloud.fr
2. Marque ASN CLOUD
ASN CLOUD est une marque déposée détenue par ASN NET SASU, qui exploite et commercialise les services associés. 5253428.
3. Directeur de la publication
Anthony SIBIODON. Email : contact@asncloud.fr.
4. Hébergeur
Le site asncloud.fr est hébergé par ASN NET SASU sur ses serveurs, installés dans ses espaces d'hébergement situés dans des datacenters partenaires à Lyon-Vénissieux et Grenoble. La société étant à la fois éditeur et hébergeur du site, elle assure l'hébergement technique du site sans responsabilité éditoriale distincte de celle de l'éditeur.
5. Réseau et ARCEP
ASN NET SASU opère son propre numéro de système autonome (AS204948). Opérateur déclaré auprès de l'ARCEP au titre de l'article L.33-1 du Code des postes et des communications électroniques.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site asncloud.fr (textes, images, logos, graphismes, code source, structure) sont la propriété exclusive de ASN NET SASU ou des partenaires titulaires des droits. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de ASN NET SASU, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Liens externes
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8. Droit applicable et juridiction
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9. Données personnelles
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