1. Éditeur du site
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- Raison sociale : ASN NET SASU
- SIRET : 944 320 357 00014
- TVA intracommunautaire : FR35944320357
- Téléphone : 04 12 05 21 98
- Email : contact@asncloud.fr
2. Marque ASN CLOUD
ASN CLOUD est une marque déposée détenue par ASN NET SASU, qui exploite et commercialise les services associés. 5253428.
3. Directeur de la publication
Anthony SIBIODON. Email : contact@asncloud.fr.
4. Hébergeur
Le site asncloud.fr est hébergé par ASN NET SASU dans ses propres datacenters situés à Lyon et Grenoble. En tant qu'hébergeur, ASN NET assure l'hébergement technique du site et n'a aucune responsabilité éditoriale qui ne soit déjà celle de l'éditeur - la société étant à la fois éditeur et hébergeur du site.
5. Réseau et ARCEP
ASN NET SASU opère son propre numéro de système autonome (AS204948). Déclaration en cours au titre de l'article L.33-1 du Code des postes et des communications électroniques. La présente mention sera mise à jour dès l'obtention du numéro d'opérateur déclaré.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site asncloud.fr (textes, images, logos, graphismes, code source, structure) sont la propriété exclusive de ASN NET SASU ou des partenaires titulaires des droits. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de ASN NET SASU, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Liens externes
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8. Droit applicable et juridiction
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